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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY
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AROMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AROMAT
CLEMESSY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1654055
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
08/11/2010

Présentation de la marque AROMAT

Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « AROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEMESSY domicilié(e) 18 RUE DE THANN, 68057 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2185501) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 752 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2185501) - France.

La marque AROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AROMAT est expirée depuis le 8 novembre 2010.

CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : MAÂT CONCEPT , SYPROTEC , GALOOPER , OTEMA , TK PAL , MECALIX , ClemSEE , SYCLONE BY CLEMESSY , SYRENE , GEOCITY


CLEMESSY (S.A.) - 18 RUE DE THANN, 68057 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2185501) - France - SIREN 945752137


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - (dossier no 2185501) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185501 - Publication au BOPI 2000-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336552 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336551 - Publication au BOPI 2001-12-10

Appareil de contrôle pour les télécommunications destiné à l'analyse du trafic et des signalisations du réseau